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Marques déposées par TAN Buon-Huong
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DOUX SOMMEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUX SOMMEIL
TAN Buon-Huong

Numéro de dépôt :
3319026
Date de dépôt :
13/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2014
DOUX SOMMEIL de TAN Buon-Huong

Présentation de la marque DOUX SOMMEIL

Déposée le 13 octobre 2004 par TAN Buon-Huong auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUX SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est TAN Buon-Huong domicilié(e) 46-52 rue Pernety,75014 PARIS - 75014 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KAWA domicilié(e) 163 rue de la République, ZI les Vignes,93000 BOBIGNY - 93000 - France.

La marque DOUX SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUX SOMMEIL est expirée depuis le 13 octobre 2014.

TAN Buon-Huong a également déposé les autres marques suivantes : MELTING POP AND ROLL , DÉGOGITO , MILKYDOSE - LACTIDOSE , PARTAGE , Kanimo , Tarte Tatin , TRIELLE , MAXMETER , WORLD WIDE STONES


TAN Buon-Huong - 46-52 rue Pernety,75014 PARIS - 75014 - France


KAWA - 163 rue de la République, ZI les Vignes,93000 BOBIGNY - 93000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Thé ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; boissons à base de thé. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.